Le plan de masse est un terme fréquemment utilisé dans le jargon des professionnels de la construction, mais pour la plupart des gens, c’est un groupe de mots dont la signification n’est pas toujours assimilée.
Pourtant, c’est un terme assez simple que vous devez connaitre, surtout si vous avez en vue un projet de construction. En effet, dès lors que la superficie au sol d’un projet de construction excède les 20 m2, un plan de masse devient indispensable.
Il fait d’ailleurs partie des documents à fournir dans le dossier de demande de permis de construire ou pour la déclaration préalable. Voici tout ce que vous devez savoir sur le plan de masse.
Définition du plan de masse
Le plan de masse est un document qui permet aux autorités administratives de s’assurer que votre projet de construction respecte les règles d’urbanisme en vigueur. C’est un plan aérien représentant le terrain de la future construction, et fournissant de nombreuses informations clés telles que son périmètre ou sa surface, ou encore sa topographie. La délimitation de la zone à construire, les bâtiments existants, l’aménagement, les plantations à conserver et celles à détruire sont autant d’informations qui y figurent également.
Informations obligatoires à consigner dans un plan de masse
La conception d’un plan de masse est réglementée et généralement réalisée par un architecte, ce plan doit obligatoirement contenir un certain nombre d’informations.
En premier lieu, les points cardinaux doivent y figurer afin de fournir aux utilisateurs des indications, notamment sur l’orientation du bâtiment à construire. Il doit ensuite comporter des informations sur l’échelle de réalisation du plan, l’altimétrie, les raccordements aux réseaux, les limites du terrain à bâtir, les éléments construits ou existants naturellement sur terrain et la situation géographique du terrain.
Il faut préciser que pour l’obtention d’un permis de construire ou pour une déclaration préalable, deux plans de masse sont nécessaires :
- Un plan de masse de l’existant (état actuel du terrain et ses aménagements) ;
- Et un plan de masse décrivant le projet de la nouvelle construction.
Comment réaliser un plan de masse ?
Pour réaliser un plan de masse, généralement il faut suivre les étapes suivantes :
1. Prise des dimensions du terrain
Si le terrain en question dispose d’un plan cadastral (plan délivré par le cadastre et donnant un certain nombre d’information sur un terrain lorsque ce dernier a été répertorié), l’obtention des mesures ne posera généralement pas de problème. Il suffit de se rendre sur le site du cadastre (cadastre.gouv.fr) et d’indiquer son adresse pour obtenir le plan cadastral du terrain sur lequel figurent notamment des indications sur la forme et les dimensions de ce dernier.
Si votre terrain n’est pas répertorié par le cadastre, il faudra probablement faire appel à géomètre pour obtenir ces dimensions.
2. Présentation du terrain et de ses aménagements en l’état actuel (plan de masse de l’existant)
Après avoir obtenu les mesures du terrain sur lequel sera réalisée la construction, l’étape suivante est la description de ce dernier et des différents éléments qu’il contient. Il s’agit en gros de préciser s’il y a un aménagement naturel (pelouse, massifs de fleurs, allées, arbres, …) ou des constructions (clôture, bâtiments, piscine, …).
3. Présentation de projet de construction et/ou d’aménagement (plan de masse du projet)
Lors de cette étape, le plan de masse de l’existant est textuellement repris sur une autre feuille, et on y ajoute les modifications prévues par le projet.
Sur ce plan, les constructions faisant l’objet d’une déclaration préalable ou d’une demande de permis de construire sont clairement mises en évidence. On précise aussi les zones qui seront creusées lors des travaux et les changements éventuels qui seront apportés sur l’aménagement naturel du terrain. Enfin, deux photos du terrain sont ajoutées au dossier, en précisant les endroits d’où elles ont été prises.
Est-il possible de faire un plan de masse soi-même?
Lorsque l’intervention d’un architecte sur le projet n’est pas obligatoire, il est tout à fait possible de créer soi-même le plan de masse. Attention toutefois de ne pas sous-estimer cette tâche car ce document est compelxe à réaliser pour un novice.
Quelle échelle pour un plan de masse?
Il n’y a aucune obligation tant que l’échelle respectée reste conventionnelle. Le choix de l’échelle va surtout dépendre de la taille du terrain er de sa forme. L’objectif étant de choisir une échelle permettant d’optimiser la repr »sentation du projet.
Différences entre un plan de masse et un plan de situation ?
Le plan de masse doit représenter le projet au sein de la parcelle alors que le plan de situation doit le réprésenter dans l’ensemble de la commune. Si in fine leur objectif est le même, à savoir s’assurer que le projet répond aux règles d’urbanisme, il y a ainsi une grosse différence d’échelle.